Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVABOX
POSSO SYSTEMS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3084615
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2011

Présentation de la marque DIVABOX

Déposée le 22 février 2001 par la Société Anonyme (SA) POSSO SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIVABOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POSSO SYSTEMS domicilié(e) à Conseil d'Administration, 100, rue Théophile Legrand, 59610 FOURMIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 505 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.

La marque DIVABOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVABOX est expirée depuis le 22 février 2011.

POSSO SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : FOROX , SOFART


POSSO SYSTEMS Société Anonyme - à Conseil d'Administration, 100, rue Théophile Legrand, 59610 FOURMIES - France - SIREN 421505934


CABINET BLEGER-RHEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Classeurs (articles de bureau). Boîtes en plastique pour disques compacts numériques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.